Les informations légales ci-dessous sont relatives au présent site www.sos-inceste-grenoble.org
Éditeur : L'association SOS Inceste Pour REVIVRE
Siège social : 6 rue Berthe de Boissieux - 38000 Grenoble
Association Loi 1901 déclarée auprès de la Préfecture de l'Isère, enregistrée sous le numéro W381003309 ; SIRET : 389 853 466 00024 ; APE : 9499Z
Initialement déclarée le 14 Novembre 1985 sous le nom "Association pour combattre l'inceste père-fille" (parution au Journal Officiel n° 49 du 04 Décembre 1985).
Direction de publication : Nancy Axelrad
Contact : au Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Déclaration à la C.N.I.L. : Dispense (délibération n°2010-229 du 10/06/2010 pour les traitements automatisés de données à caractère personnel mis en œuvre par des organismes à but non lucratif).
Hébergeur : OVH - 2 rue Kellermann - 59100 ROUBAIX
Téléphone : 0 899 701 761
Site : www.ovh.com
Remerciements :
Ce nouveau site a été adapté de notre précédent site (www.sosinceste.org) par Alter-active à Grenoble, pour le CMS Joomla! avec le template J51_Classic.
Le site initial (et sa charte graphique) a été conçu par une commission de membres. Il a été développé et entretenu bénévolement.
Plusieurs dessins sont des réalisations de membres, qui nous ont aimablement autorisé leur publication.
Protection des données personnelles :
Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n'est et ne sera cédée à des tiers.
Propriété intellectuelle :
L'ensemble des éléments du site (textes, photographies, documents...) sont, sauf dispositions contraires, la propriété intellectuelle exclusive de l'association "SOS Inceste Pour REVIVRE". Par conséquent, toute reproduction, représentation, transmission, diffusion, partielle ou totale, est interdite selon les termes de l'article L. 122-4 du CPI sous réserve des exceptions prévues à l'article L. 122-5 du CPI.
Toute utilisation de données figurant sur ce site nécessite une autorisation préalable et expresse.
A défaut, le délit de contrefaçon constitué est sanctionné sur le fondement des articles L. 335-2 et suivants du CPI.
Pour toute exploitation autorisée de tout ou partie du contenu du site, faire figurer le nom de l'auteur, ses qualités, l'année de publication et la source. Toute autre exploitation des textes présents sur le site, notamment republication sur d'autres sites, Internet ou intranet, suppose l'accord du directeur de la publication.
Liens hypertextes :
Puisqu'un tel lien fait quitter le présent site, l'éditeur ne saurait engager sa responsabilité sur le contenu des informations figurant sur les pages auxquelles les liens hypertextes renvoient (celles des sites destinataires).
